Timis > Mentions légales

Merci de votre visite sur notre site.

Mentions légales

1. Informations légales 

Responsable du site :
Mr Azzedine TIMOUMI
Fonction Gérant
 
Société TIMIS
TIMIS SARL
ZI Mozart
5 rue Georges Auric
26000 VALENCE
Tél : +33 (0 )4 75 82 82 82 
Fax : +33 (0) 4 75 42 26 12
Capital de 450 000 €
SIREN : B 399363647
SIRET : 399 363 647 00039
NAF : 4669B
N°TVA intracommunautaire :FR 12 399 363 647
Mail : info@timis.fr
 
Concepteur site Internet et Hébergeur :
FingerPrint
ZI, 5 rue Jean Charcot
26100 Romans-sur-Isère
Tél :  33 (0) 4 75 02 84 34
Fax : + 33 (0) 4 75 05 25 10
SIREN : 432 889 665
SIRET : 43288966500019
NAF : 6201Z
N° TVA intacommunautaire : FR 27 432 889 665
Mail : info@fingerprint.fr
Web : http://www.fingerprint.fr
 
Référencement du site fait par :
 

2. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur de ce site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les propriétaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les propriétaires ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
 

3. Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr). Il fait l'objet de la Dispense n°6 - Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.
 

4. Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr. L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
 

5. Propriété intellectuelle

Sauf indications contraires, les logos, graphiques, marques et/ou enseignes figurant sur ce site, y compris et de façon non exhaustive, sont des marques déposées et ne peuvent être utilisées à des fins commerciales sans accord écrit préalable.